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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ALLEMAND INDUSTRIES
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RABATELIER
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

RABATELIER
ALLEMAND INDUSTRIES, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
92425071
Date de dépôt :
01/07/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/07/2012

Présentation de la marque RABATELIER

Déposée le 1 juillet 1992 par la Société Anonyme (SA) ALLEMAND INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RABATELIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-27 du 14 août 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALLEMAND INDUSTRIES domicilié(e) 29, rue du Parc,85250 LA RABATELIERE (dossier no 2222648) - 85250 - France et immatriculée sous le numéro RCS 545 950 156 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) 115, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2222648) - 75008 - France.

La marque RABATELIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92425071.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RABATELIER est expirée depuis le 1 juillet 2012.

ALLEMAND INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : IKENGA , ANATOKID , BIPSY , DEMOGRAPHIC , PIED DE NEZ , WOON'S , GIANA DI NANTA


ALLEMAND INDUSTRIES, Société Anonyme - 29, rue du Parc,85250 LA RABATELIERE (dossier no 2222648) - 85250 - France - SIREN 545950156


CABINET HERRBURGER - 115, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2222648) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 12 juin 2002 n°2222648 - Publication au BOPI 2002-06-12

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-44

Inscription le 17 février 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°181873 - Publication au BOPI 1995-02-17

Inscription le 7 février 2008 - Transmission totale de propriété n°468409 - Publication au BOPI 2008-02-07

Inscription le 7 octobre 2008 - Concession de licence n°482275 - Publication au BOPI 2008-10-07

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-45

Publication - Publication le 14 août 1992 au BOPI 1992-27

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